Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRANQUILLISANTS : LE POIDS DES MAUX
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public)

Numéro de dépôt :
1621270
Date de dépôt :
10/10/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/10/2000
LES TRANQUILLISANTS : LE POIDS DES MAUX de CAISSE PRIMAIRE D\'ASSURANCE MALADIE D\'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d\'une mission de service public

Présentation de la marque LES TRANQUILLISANTS : LE POIDS DES MAUX

Déposée le 10 octobre 1990 par CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TRANQUILLISANTS : LE POIDS DES MAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public), domicilié(e) Cours des Alliés, 35024 RENNES CEDEX - France.

La marque LES TRANQUILLISANTS : LE POIDS DES MAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRANQUILLISANTS : LE POIDS DES MAUX est expirée depuis le 10 octobre 2000.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN ET LA VIE , AU COEUR DE VOTRE ASSIETTE , TOUCHE ATOUTS , AU PAYS DES SENTEURS , L'ESPACE SANTE DE LA SECURITE SOCIALE , LES RYTHMES ET LA VIE , LES MEDICAMENTS CE QU'IL FAUT QUAND IL FAUT , QUESTION DE GOUT , L'ESPACE STAND , SUR DE MOI SOUS MON TOIT


CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE D'ILLE ET VILAINE (organisme privé chargé d'une mission de service public) - Cours des Alliés, 35024 RENNES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12

Organisation d'expositions, services médicaux et de santé, consultations de professionnels sans rapport avec la conduite des affaires.Education et divertissement.Education.institution d'enseignement.Edition de livres, revues.Divertissement spectacles.Divertissements radiophoniques ou par téléphone. Production de films

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.